Marque expirée - Marque en non vigueur

STUART INTERNATIONAL SCHOOL LA PETITE ÉCOLE BILINGUE
HENDERSON-STEWART Anne

Numéro de dépôt :
98732033
Date de dépôt :
12/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/05/2018

Présentation de la marque STUART INTERNATIONAL SCHOOL LA PETITE ÉCOLE BILINGUE

Déposée le 12 mai 1998 par HENDERSON-STEWART Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STUART INTERNATIONAL SCHOOL LA PETITE ÉCOLE BILINGUE »

Le déposant est HENDERSON-STEWART Anne domicilié(e) 8 place de la Porte de Champerret,75017 PARIS (dossier no 2371705) - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne HENDERSON-STEWART domicilié(e) 8 place de la Porte de Champerret,75017 PARIS (dossier no 2371705) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STUART INTERNATIONAL SCHOOL LA PETITE ÉCOLE BILINGUE est expirée depuis le 12 mai 2018.

HENDERSON-STEWART Anne a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE ECOLE BILINGUE STEWART INTERNATIONAL SCHOOL


HENDERSON-STEWART Anne - 8 place de la Porte de Champerret,75017 PARIS (dossier no 2371705) - 75017 - France


Anne HENDERSON-STEWART - 8 place de la Porte de Champerret,75017 PARIS (dossier no 2371705) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 2008 n°2371705 - Publication au BOPI 2008-04-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Enseignement Education bilingue.